Circulaire DGOS/RH4 N° 2011-356 du 5 septembre 2011 "aumôneries aux ESMS

Circulaire DGOS/RH4 N° 2011-356 du 5 septembre 2011 relative à la charte des aumôneries dans les établissements mentionnés à l’article 2 de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière